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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE
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DUO GOURMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO GOURMET
LES DUCS DE GASCOGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94514283
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque DUO GOURMET

Déposée le 31 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUO GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin - B.P. 13, 32201 GIMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DUCS DE GASCOGNE - France.

La marque DUO GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO GOURMET est expirée depuis le 31 mars 2004.

LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SAMATAN FOIES GRAS , (Marque figurative) , DUCS DE GASCOGNE , CANARDIE , CUISIGNAC , Les bons Mets BIO , DUCS DE GASCOGNE , JEAN DE VEYRAC , BLASON GOURMAND , LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE


LES DUCS DE GASCOGNE (S.A.) - Route de Mauvezin - B.P. 13, 32201 GIMONT CEDEX - France - SIREN 395620107


LES DUCS DE GASCOGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

- Conserves alimentaires pâtés, terrines, mousses, foie gras - Sauces, condiments, confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.